Mentions légales
1. Présentation du site
Informations légales
Statut du propriétaire : Auto-Entrepreneur
Nom de la Société : Charlotte Netter
Adresse : 165 rue de Rennes 75006 Paris
SIRET : 88124466900019
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Le créateur du site est : Charlotte Netter
Le responsable de la publication et du traitement est : Charlotte Netter
Contactez le responsable de la publication : charlotte[arobase]lepoidsdelemotion.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Contactez le webmaster : charlotte[arobase]lepoidsdelemotion.fr
L’hébergeur du site est : O2SWITCH – 22 Bd Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
2. Description des services fournis
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : charlotte[arobase]lepoidsdelemotion.fr. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes et cookies
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